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Quoi de neuf? / Septembre 2018
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Semaine
du 24 septembre 2018 |
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Semaine
du 17 septembre 2018 |
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- Changements climatiques - Carbone (14 septembre)
- Avis de vente aux enchères conjointe no 17 du 14 novembre 2018
- Version française (
PDF, 285 ko)
- Version anglaise (
PDF, 73 ko)
- Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères de 2018 (PDF, 727 ko - Mis à jour le 14 septembre 2018)
- Exemples de calculs sur les ventes aux enchères
- Allocations gratuites d’unités d’émission
- Quantités d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2017, en tenant compte de l’ajustement calculé à la suite de la transmission de la déclaration d’émissions de l’année 2017, et la liste des émetteurs qui en ont bénéficié
- Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2016 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié
- Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2015 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié
-
Ministère - Nos programmes
(14
septembre)
-
Ministère - Diffusion de
l'information et protection des renseignements personnels
(13
septembre)
- Ministère -
Liste des engagements financiers (11 septembre)
- Eau - Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs
et du fleuve Saint-Laurent (11 septembre)
-
Consultation
publique sur le Guide de procédure d’un examen
régional dans le cadre de l’Entente sur les
ressources en eaux durables du bassin des Grands
Lacs et du fleuve Saint-Laurent
- Changements climatiques - Carbone (10 septembre)
- Revenus des ventes aux
enchères versés au Fonds vert
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Semaine
du 10 septembre 2018 |
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Semaine
du 3 septembre 2018 |
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neuf? » |
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