Quoi de neuf? / Janvier 2017

Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques

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Quoi de neuf? / Janvier 2017

Air - Évaluation de la qualité de l’air à Sept-Îles (3 février) Qualité de l’air à Sept-Îles dans le secteur de Parc-Ferland – Bilan de juin 2014 à mai 2015 (PDF, 1,2 Mo) Eau - Suivi des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (3 février) Guide d'interprétation du Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (PDF, 956 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales - Site d’enfouissement de matières dangereuses à Bécancour (1^er février) Analyses effectués le 13 janvier sur le chemin Louis-Riel (PDF, 355 ko) Section jeunesse - Le coin de Rafale (1^er février) Sais-tu que l’année 2017 a été déclarée Année internationale du tourisme durable? Le Ministère - Publications (31 janvier) Note d'instructions - Transmission des données d’autosurveillance - Eaux industrielles Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (30 janvier) Module 0.1 : Abréviations et codes (PDF, 765 ko) Module 1.1 : Inscription (PDF, 1,3 Mo)	Semaine du 30 janvier 2017

Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (26 janvier) Liste des stations municipales d’assainissement requérant l’ajout d’un système de désinfection (PDF, 294 ko) - Mise à jour Milieux agricole et aquacole - Guide de référence du Règlement sur les exploitations agricoles (26 janvier) Guide de référence du Règlement sur les exploitations agricoles (PDF, 2,7 Mo) - Mise à jour Milieux agricole et aquacole - Bilan de phosphore (26 janvier) Guide pour remplir le formulaire du bilan de phosphore 2017 (PDF, 1 Mo) - Mise à jour Eau - Phosphore (25 janvier) Charges de phosphore, d’azote et de matières en suspension à l’embouchure des rivières du Québec – 2009 à 2012 Air - Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec (25 janvier) Carte du réseau (PDF, 3,9 Mo) - Mise à jour Tableau 1 - Synthèse du réseau de surveillance de la qualité de l'air du MDDELCC (PDF, 134 ko) - Mise à jour Le climat du Québec - Faits saillants (25 janvier) Décembre 2016 : le sud du Québec sous la neige Changements climatiques - Marché du carbone (25 janvier) Établissements et distributeurs de carburants et combustibles devant couvrir leurs émissions de de gaz à effet de serre en vertu du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE) (PDF, 115 ko) - Mise à jour Liste des émetteurs et des participants inscrits au système de suivi des droits d'émission (CITSS) (PDF, 143 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (23 janvier) Conditions et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères de 2017 (PDF, 552 ko) - Mise à jour	Semaine du 23 janvier 2017

Algues bleu-vert - Documentation (20 janvier) Projet pilote de restauration du lac Brome Eaux usées - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (18 janvier) Références techniques pour la première attestation d’assainissement (PDF, 1,6 Mo) Guide de caractérisation initiale des effluents des stations d’épuration municipales (PDF, 1,6 Mo) Évaluations environnementales (18 janvier) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale Le Ministère - Fonds vert (17 janvier) Tableau de bord financier - Résultats 2015-2016 Section jeunesse - Le coin de Rafale (17 janvier) Sais-tu que les technologies ont un impact sur l’environnement? Évaluations environnementales (16 janvier) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale Changements climatiques - Marché du carbone (16 janvier) Quantités d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2017 et la liste des émetteurs qui en ont bénéficié (PDF, 54 ko) Eau - Position ministérielle sur la réduction du phosphore dans les rejets d'eaux usées d'origine domestique (16 janvier) Liste des lacs répertoriés (PDF, 120 Ko) - Mise à jour	Semaine du 16 janvier 2017

Le Ministère - Plan d’action de développement durable 2015-2020 du Ministère (12 janvier) Plan d’action de développement durable 2015-2020 (PDF, 4,7 Mo) Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (12 janvier) Formulaires de remise 2017 (Excel, 76 ko) Guide du rapport annuel 2016 pour les exploitants d'un lieu d'élimination de matières résiduelles (PDF, 373 ko) Formulaire de déclaration annuelle 2016 (Excel, 314 ko) Le Ministère - Liste des engagements financiers (11 janvier) Novembre (PDF, 76 ko) Milieu industriel - Bilan de conformité environnementale des effluents liquides du secteur des raffineries de pétrole (10 janvier) Bilan de conformité environnementale des effluents liquides du secteur des raffineries de pétrole − 2011-2012 (PDF, 1 Mo)	Semaine du 9 janvier 2017

Changements climatiques - Marché du carbone (6 janvier) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange du Québec et de la Californie Version française (PDF, 98 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 43 ko) - Mise à jour Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (4 janvier) Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) - Guides d’utilisateur Module 1.2 : Secteurs d’exploitation (PDF, 1,7 Mo) Module 3.1 : Avis au ministre (PDF, 1,4 Mo) Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (4 janvier) Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (PDF, 344 ko)	Semaine du 2 janvier 2017

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