Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques
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Quoi de neuf? / Novembre 2016

Semaine
du 28 novembre 2016


Semaine
du 21 novembre 2016


Semaine
du 14 novembre 2016


  • Le Ministère - Liste des engagements financiers (11 novembre)
  • Évaluations environnementales - Formulaire, guides, directives sectorielles et autres documents  (11 novembre)
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’aéroport, (PDF, 269 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de production animale, (PDF, 274 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de stabilisation de berges, (PDF, 271 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de digue, de barrage, de centrale hydroélectrique ou de détournement de cours d’eau, (format PDF, 287 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’incinération de déchets ou de gestion de matières dangereuses,  (PDF, 288 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de dragage, de creusage ou de remplissage en milieu hydrique,  (PDF, 255 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet ou d'un programme de creusage ou de dragage d’entretien,  (PDF, 265 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de construction de gazoduc,  (PDF, 287 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de gare de triage, de terminus ferroviaire ou de voie de chemin de fer,  (format PDF, 278 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet industriel,  (PDF, 297 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de lieu d’enfouissement technique, (PDF, 392 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de ligne d’énergie électrique à haute tension, (PDF, 266 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet minier, (PDF, 305 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de port ou de quai, (PDF, 294 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de poste électrique, (PDF, 270 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de route, (PDF, 301 ko) - Mise à jour
    • Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet de parc éolien, (PDF, 273 ko) - Mise à jour
Semaine
du 7 novembre 2016


Semaine
du 31 octobre 2016


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