• Biodiversité - Réserves de territoires aux fins d’aire protégée (22 janvier) - Mise à jour
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (22 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 357 ko) - Mise à jour
• Terrains contaminés - Experts habilités à délivrer des attestations (21 janvier)
  • liste des experts habilités (PDF, 2,4 Mo) - Mise à jour
• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (20 janvier)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2020 à août 2020 (PDF, 447 ko)
• Climat - Faits saillants (19 janvier)
  • Novembre 2020 : un mois chaud, à l’image de l’année, de la décennie et de la période climatologique qui s’achèvent
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (18 janvier)
  • Sais-tu que vivre sans produire de déchets, c’est possible?
    • De 5 à 8 ans
    • De 9 à 11 ans
    • De 12 à 15 ans
• Ministère - Autorisations environnementales (18 janvier)
  • Usine de Contrecœur Est - ArcelorMittal Produits longs s.e.n.c.

• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (15 janvier)
  • Plan pour une économie verte 2030 et Plan de mise en œuvre 2021-2026 (PDF, 640 ko)
  • Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (PDF, 338 ko)
• Ministère - Déclaration de conformité (15 janvier)
  • Consultation publique sur les formulaires de déclaration de conformité
• Eaux usées - Qualification des opérateurs de stations d’épuration municipales (14 janvier)
  • Exigences du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées relatives à la qualification des opérateurs - Foire aux questions - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (PDF, 499 ko)  - Mise à jour

• Pesticides - Code de gestion des pesticides (6 janvier)
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides (PDF, 281 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides en entretien des espaces verts (incluant les terrains de golf) et en gestion parasitaire ( PDF, 175 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides ( PDF, 243 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides à des fins agricoles ( PDF, 262 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage des pesticides par les entreprises de vente ( PDF, 165 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 janvier)
• Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 janvier)
• Ajout de 3 décrets
• Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Pesticides - Demandes de permis et de certificats (5 janvier)
  • Demande de permis ( Word, 259 ko) - Mise à jour
  • Demande de certificat - Formulaire papier ( Word, 767 ko) - Mise à jour

• Ministère - Tarification (30 décembre)
  • Ministère - Mise à jour
  • Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour
  • Expertise hydrique et barrages - Mise à jour

• Biodiversité - Aires protégées (22 décembre)
  • Les aires marines protégées au Québec
• Ministère - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) (22 décembre)
  • Capsules explicatives
    • Les origines du REAFIE
    • La structure du REAFIE 
    • Les définitions du REAFIE
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (22 décembre)
  • Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (21 décembre)
  • Inventaire 2018 et évolution depuis 1990 (PDF, 870 ko)
  • Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2018 (PDF, 409 ko) - Mise à jour

• Changements climatiques - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (16 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Changements climatiques - Marché du carbone (16 décembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Terrains contaminés - Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés - Plan d’action 2017-2021 (16 décembre)
  • Bilan de mi-parcours (PDF, 259 ko)
• Ministère - Fonds d’électrification et de changements climatiques (FECC) (16 décembre)
  • Fiches de suivi - Mise à jour
• Ministère - Liste des engagements financiers (16 décembre)
  • Novembre (PDF, 108 ko)

• Ministère (11 décembre)
  • États financiers du Fonds vert - Mise à jour
    • 2017-2018 (PDF, 93 Mo)
  • Fonds de protection de l’environnement et du domaine hydrique de l’État - Mise à jour
    • États financiers du Fonds de protection de l’environnement et du domaine hydrique de l’État au 31 mars 2018 (PDF, 1,1 Mo)
• Biodiversité - Réserves de territoires aux fins d’aire protégée (11 décembre) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (11 décembre)
• Ajout de 1 décret
• Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale
• Eau - Rapport sur l'état des ressources en eau et des écosystèmes aquatiques du Québec 2020 (10 décembre)
  • Consulter le rapport (PDF, 93 Mo)
• Changements climatiques - Ententes administratives (9 décembre)
  • Ministère des Transports (PDF, 807 ko) - Mise à jour
  • Transition énergétique Québec (PDF, 606 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone - Crédits compensatoires (9 décembre)
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Projet de protocole québécois de crédits compensatoires sur la séquestration du carbone par des activités de boisement et reboisement en terres privées
    • Version française ( PDF, 960 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise ( PDF, 978 ko) - Mise à jour
• Milieux agricole et aquacole - Bilan de phosphore (7 décembre)
  • Formulaire ( Excel, 584 ko) - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone - Ventes aux enchères (4 décembre)
  • Historique des prix des vente aux enchères du Québec et de la Californie des unités d'émission de millésime présent (CAD)
    • Version française ( PDF, 402 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise ( PDF, 455 ko) - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (4 décembre)
  • Septembre 2020 : un mois normal au cours d’une séquence chaude sans précédent en cent ans au Québec
  • Octobre 2020 : un mois d’octobre parmi les plus froids au Québec et parmi les plus pluvieux au sud-est de la province
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (3 décembre)
• Ajout de 1 décret
• Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale
• Programmes - Changements climatiques (3 décembre)
  • Programme de coopération climatique internationale - Mise à jour
    •  Tableau synthèse ( PDF, 341 ko) - Mise à jour
• Eaux usées - Eaux usées des résidences isolées (2 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22) - Version administrative (PDF, 931 ko)
  • Traitement des eaux usées d’une résidence isolée - Foire aux questions (PDF, 316 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (1^er décembre)
  • Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2021
    • Version française ( PDF, 229 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 293 ko)
• Ministère - Nos programmes (30 novembre)
  • Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) - Mise à jour

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