• Ministère - Liste des engagements financiers (22 janvier)
  • Décembre (PDF, 118 ko)
   

• Eau (16 janvier)
  • Eaux usées domestiques, communautaires et municipales - Mise à jour
  • Eaux usées industrielles - Mise à jour
  • Vérification de l’exactitude d’un pH-mètre (PDF, 390 ko)
  • Vérification de l’exactitude d’un appareil de mesure de la température (PDF, 195 ko)
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (14 janvier)
  • Sais-tu ce qu’est le verdissement des villes ?
  • De 5 à 8 ans
  • De 9 à 11 ans
  • De 12 à 15 ans
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour les années 2013 à 2020 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( PDF, 61 ko)
• Changements climatiques - Le Programme de coopération climatique internationale (14 janvier)
  • Vous avez des questions sur la façon de présenter votre projet? Suivez la présentation en ligne (19 min.)

• Biodiversité - Espèces exotiques envahissantes Myriophylle à épis (Myriophyllum spicatum) (10 janvier)
  • Lacs et cours d’eau du Québec où la présence du myriophylle à épis (Myriophyllum spicatum) a été rapportée – Janvier 2020 (PDF, 178 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (10 janvier)
  • Ajout d'une modification de Certificat d'autorisation soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle
  • Ajout d'une modification de Certificat d'autorisation soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Air - Halocarbures (8 janvier)
  • Déclaration des ventes, achats et reprises d’halocarbures
    • Démarche pas à pas (PDF, 624 ko)
    • Procédure d’inscription des responsables des services électroniques (RSE) (PDF, 2,5 Mo)
• Climat - Faits saillants (8 janvier)
  • Novembre 2019 : le plus froid novembre en 83 ans dans l’extrême sud – vers une première année sous la normale du 20^e siècle en 22 ans au sud du Québec?
  • Octobre 2019 : un mois très doux au Québec « masqué » par la tempête de l’Halloween
• Matières résiduelles (8 janvier)
  • Redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (7 janvier)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 37 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 71 ko)
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 janvier)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale

• Ministère - Tarification (30 décembre)
  • Ministère - Mise à jour
  • Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour
  • Expertise hydrique et barrages - Mise à jour

• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (27 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Matières résiduelles - Régime de compensation (27 décembre)
  • Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

• Air - Rapports de suivi relatif aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (20 décembre)
  • Rapport 2018 (PDF, 2,1 Mo)
    
  • Rapport 2017 (PDF, 2,5 Mo)
    
• Eau - Algues bleu-vert (20 décembre)
  • Bilan du plan d’intervention sur les algues bleu-vert 2007-2017 et recommandations (PDF, 528 ko)
• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (20 décembre)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2018 à août 2019 (PDF, 431 ko) - Mise à jour
• Milieu industriel - Eaux usées industrielles (19 décembre)
  • Atlas des pressions sur le milieu aquatique
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (19 décembre)
  • Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
    • Annexe 1 – Modèle logique (PDF, 126 ko) - Mise à jour
    • Annexe 2 – Tableau de suivi des extrants et des effets (PDF, 129 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (19 décembre)
  • Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2017 (PDF, 179 ko) - Mise à jour
  • Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (18 décembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (18 décembre)
  • Sais-tu comment rendre ton temps des Fêtes écoresponsable?
    • De 5 à 8 ans
    • De 9 à 11 ans
    • De 12 à 15 ans
• Eau - Gestion des eaux pluviales (18 décembre)
  • Technologies commerciales de traitement des eaux pluviales - Mise à jour
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (18 décembre)
  • Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2017 (PDF, 179 ko) - Mise à jour
  • Inventaire 2017 et évolution depuis 1990 (PDF, 1,0 Mo) - Mise à jour
• Ministère - Liste des engagements financiers (17 décembre)
  • Novembre (PDF, 63 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (17 décembre)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères de la WCI
    • Version française (PDF, 276 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (PDF, 176 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (17 décembre)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (16 décembre)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale

• Ministère - Garanties financières et fiducies (11 décembre) - Mise à jour
• Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (11 décembre)
  • Orientations pour la délivrance de la première attestation d’assainissement municipale (PDF, 358 ko)
  • Références techniques pour la première attestation d’assainissement municipale (PDF, 948 ko)
  • Ordre de délivrance des attestations d’assainissement municipales (PDF, 203 ko)
• Changements climatiques - Le Québec, chef de file de la lutte contre les changements climatiques (10 décembre)
  • Partenariats
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Programme - Le Programme de coopération climatique internationale (9 décembre)
  • 3^e appel à projets - Du 9 décembre 2019 au 28 février 2020
    • Cadre normatif ( PDF, 1,9 Mo)
    • Guide de présentation de projet ( PDF,2,1 Mo)
    • Formulaire de présentation de projet ( Word, 83 ko)
    • Budget pro forma ( Excel, 47 ko)
    • Calendrier ( Excel, 30 ko)
    • Cadre de mesure de rendement ( Word, 26 ko)

• Eau - Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (6 décembre)
  • Lignes directrices sur le calcul de la contribution financière (PDF, 1,4 Mo)
  • Exemple de rapport d’expertise - Caractérisation des milieux humides ( PDF, 7,6 Mo)
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 décembre)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (2 décembre)
  • Le conte de la légende de Tokela
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (2 décembre)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Eau - Eaux usées des résidences isolées - Fiches d'information (2 décembre)
  • Principales difficultés rencontrées dans les demandes de permis transmises dans le cadre de l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22) (PDF, 203 ko)

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