• Terrains contaminés - Loi et règlements (25 avril)
  • Projet de règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés et projets de règlements modifiant le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains et le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés
  • Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur la gestion des sols contaminés (PDF, 234 ko)
• Ministère - Publications (24 avril)
  • Note d'instructions - Projet de recherche et d’expérimentation sur l’agriculture durable impliquant l’utilisation de pesticides dans le littoral du lac Saint Pierre
• Eau - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (24 avril)
  • Ecoflo^® Filtre Coco avec ou sans désinfection UV (PDF, 458 ko)

• Biodiversité - Registre des aires protégées (18 avril)
  • Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour
• Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (18 avril)
  • Note d'instructions - Activités à risque négligeable – Exemptions administratives de l’application des articles 22 et 30 de la Loi sur la qualité de l’environnement
• Eau - Guide pour l'étude des technologies conventionnelles du traitement des eaux usées d'origine domestique (17 avril)
  • Consultation sur le reclassement de la technologie de flottation à air dissous (FAD)
• Eau - Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL) (16 avril)
  • Pourquoi mesurer la transparence de l’eau régulièrement?

• Pesticides - Bilans, guides, rapports et dépliants  (12 avril)
  • Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté (PDF, 1,6 Mo)
• Eau - Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (11 avril)
  • Évaluation des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection  - Mise à jour
  • Revue de la littérature sur les règlements et les normes relatifs aux systèmes de pompes à chaleur géothermique face à la protection des prélèvements d’eau (PDF, 1,8 Mo)
• Eau - Eaux souterraines (11 avril)
  • Guide technique pour l’obturation de puits artésiens jaillissants (PDF, 1,2 Mo)
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (8 avril)
  • Ajout de 4 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sur du 55^e parallèle

• Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (5 avril)
  • Système SOMAEU Guide technique - Transmission par fichiers XML (PDF, 567 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (4 avril)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 23 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 59 ko)
• Changements climatiques - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (4 avril)
  • Version française - Mise à jour
  • Version anglaise - Mise à jour
  • Distributeurs de carburants et de combustibles
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Eaux usées industrielles (3 avril)
  • Règlement sur les carrières et sablières - Mise à jour
• Pesticides - Formation et certification (3 avril)
  • Avis - Mise aux normes pour l’obtention ou le renouvellement d’un certificat d’application de pesticides en milieu aquatique (sous-catégorie CD2) (PDF, 321 ko)
• Pesticides - La réglementation sur les permis et les certificats en bref (1^er avril)
  • Code de gestion des pesticides - Les faits saillants
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé dans les espaces verts
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l'environnement et la santé en milieu agricole
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en gestion parasitaire
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en milieu municipal
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé dans les activités de vente en gros et au détail de pesticides
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en gestion parasitaire
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides
    • Permis et certificats - Mise à jour
    • Justification et prescription agronomiques - Mise à jour
    • Registres d’achat, de vente et d’utilisation des pesticides - Mise à jour
    • Néonicotinoïdes et surfaces gazonnées  - Mise à jour
  • Feuillets de référence sur la législation en matière de pesticides - Mise à jour

• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (26 mars)
  • Ajout d'une projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Changements climatiques - Programme Climat municipalités - Phase 2 (25 mars)
  • Projets sélectionnés
  • Volet 2 :
    • Instructions pour le dépôt d’une demande (PDF, 497 ko) - Mise à jour
    • Formulaire du requérant (Excel, 1,4 Mo) - Mise à jour

• Pesticides - Pesticides dans les espaces verts et les terrains de golf (22 mars)
  • Toxicité relative des principaux ingrédients actifs contenus dans les pesticides utilisés en entretien des espaces verts
    • Pesticides d'usage domestique (PDF, 835 ko) - Mise à jour
    • Pesticides d'usage commercial (PDF, 835 ko) - Mise à jour
  • Toxicité relative des principaux ingrédients actifs contenus dans les pesticides d’usage commercial utilisés sur les surfaces de jeux des terrains de golf (PDF, 803 ko) - Mise à jour
• Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (22 mars)
  • Liste des engagements financiers - Mise à jour
• Eau - Gestion des eaux pluviales  (22 mars)
  • Guides et documents de référence d’aide à la conception - Mise à jour
  • Technologies commerciales de traitement des eaux pluviales - Mise à jour
  • Publications et références utiles - Mise à jour
  • Exemples de projets
  • Fiches d'information
    • Compléments d’information sur les ouvrages de gestion des eaux pluviales et leur conception (PDF, 421 ko) - Mise à jour
    • Conditions d’utilisation Stormceptor® EF de Imbrium Systems Inc. (PDF, 234 ko)- Mise à jour
    • Conditions d’utilisation Downstream Defender® de Hydro International (PDF, 234 ko) - Mise à jour
    • Conditions d’utilisation SDD3 (Système Déshuileur-Dessableur) de Béton-Brunet (NEXT Stormwater Solutions) (PDF, 237 ko) - Mise à jour
    • Conditions d’utilisation CDS Hydrodynamic Separator® de CONTECH Engineered Solutions LLC (PDF, 242 ko) - Mise à jour
    • Conditions d’utilisation Stormceptor® EFO de Imbrium Systems Inc. (PDF, 234 ko) - Mise à jour
    • Conditions d’utilisation First Defense® HC Oil Grit Separator de Hydro International (PDF, 234 ko)
    • Conditions d’utilisation Jellyfish® Filter d’Imbrium Systems Inc. (PDF, 196 ko) - Mise à jour
    • Critères d’autorisation pour l’utilisation de produits commerciaux de traitement des eaux pluviales autres que ceux du type « séparateurs hydrodynamiques » (PDF, 189 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (21 mars)
  • Ajout d'une projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle
• Changements climatiques - Faits saillants (19 mars)
  • Janvier 2019 : neige abondante, froid et verglas au sud de la province
• Changements climatiques - Marché du carbone (19 mars)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour

• Terrains contaminés - Protection des sols et réhabilitation des terrains  (14 mars)
  • Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (PDF, 3 Mo)
• Eau - Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable (PPASEP) (12 mars)
  • Volet 1 : Soutien aux municipalités pour la réalisation des analyses de vulnérabilité - Mise à jour
    • Modèle de formulaire de soumission municipal pour un prélèvement en eau souterraine (Excel, 16 ko)
    • Modèle de formulaire de soumission municipal pour un prélèvement en eau de surface (Excel, 15 ko)
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (12 mars)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Changements climatiques - Marché du carbone (12 mars)
  • Formation à l'intention des participants à la vente aux enchères conjointe (PDF, 3,1 Mo) - Mise à jour

• Pesticides - Code de gestion des pesticides - Les faits saillants (8 mars)
  • Noms commerciaux des pesticides de la classe 3 interdits sur les surfaces gazonnées (PDF, 260 ko) - Mise à jour
  • Noms commerciaux des pesticides de la classe 4 interdits sur les surfaces gazonnées (PDF, 248 ko) - Mise à jour
  • Noms commerciaux des pesticides autorisés pour les préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses (PDF, 230 ko) - Mise à jour
  • Contrôle des principaux organismes indésirables retrouvés dans les pelouses résidentielles (PDF, 437 ko) - Mise à jour
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (7 mars)
  • Sais-tu ce qu’est l’Herbier du Québec?

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